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Décrets Normes Françaises
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Normes Françaises d'ascenseurs
NF P 82-204 d'août 1957, règles concernant le calcul des charpentes métalliques portant soit le treuil, soit sur les poulies de renvoi.

Les arrêtés du 14/06/1969 et du 22/12/1975, relatifs à l'isolation acoustique.

NF P82-002 de juin 1978, relative aux contrats d'entretien pour ascenseurs et monte-charges.

DTU 70-1 de décembre 1980 relative aux installations électriques.

NF P 82-251 de juillet 1983, guides de cabine et de contrepoids.

NF P 82-202 de mars 1986, suspente pour ascenseurs et monte-charges.

L'arrêté du 31 janvier 1986, concernant la protection des bâtiments contre l'incendie.

NF P 82-205 de mars 1986, fils tréfilés en acier pour câbles d'ascenseurs.

NF P 82-206 de mars 1986, câbles en acier pour ascenseurs.

NF P 82-211 d'août 1987, règles de sécurité pour la construction des ascenseurs dans des bâtiments existants.

NF IS 4190 du 5 d'août 1988, dispositifs de commande et accessoires complémentaires pour ascenseurs.

Décret 95-826 du 30 juin 1995, relatif à la protection des intervenants sur les ascenseurs, monte-charges et autres installations de transport mécaniques.

NF EN 81-1 de novembre 1998, règles de sécurité pour la construction et l'installation d'ascenseurs électriques.

NF P 82-207, dispositif d'appel prioritaire pour les sapeurs pompiers.

La directive 95/16/CE applicable depuis le 01 juillet 1999, concernant la mise en oeuvre et la qualité des installations ascenseurs.

Norme C15-100 de l'UTE, exécution et entretien des installations électriques de première catégorie.

Loi n°2003-590 du 2 Juillet 2003, Urbanisme et Habitat